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Le harcèlement psychologique et sexuel au travail

Toute personne salariée, peu importe sa position dans la hiérarchie de l’organisation, a droit à un milieu de travail exempt de harcèlement psychologique ou sexuel. Le harcèlement peut se manifester de différentes façons, par exemple : entre des collègues de travail, par des gestionnaires envers des membres du personnel ou par des membres du personnel envers leurs supérieurs. Il peut aussi provenir d’un individu, d’un groupe de personnes ou même de l’extérieur de l’entreprise par l’entremise d’un client, d’un fournisseur ou d’un visiteur.

Qu’est-ce que le harcèlement psychologique ou sexuel?

Il faut que cinq conditions soient réunies pour conclure à la présence de harcèlement psychologique ou sexuel :

  1. Une conduite vexatoire (c’est-à-dire abusive, humiliante ou blessante).
  2. Des paroles, des gestes ou des comportements répétés.
  3. Le caractère hostile ou non désiré des actions.
  4. L’atteinte à a dignité (c’est-à-dire au respect, à l’amour propre) ou à l’intégrité (c’est-à-dire à l’équilibre physique, psychologie ou émotif).
  5. Un milieu de travail rendu néfaste pour la personne victime. Une précision importante est à faire, toutefois : une seule conduite grave peut aussi être considérée comme du harcèlement psychologique ou sexuel si elle porte atteinte à la dignité ou à l’intégrité de la personne et qu’elle a un impact nocif durable. La définition du harcèlement psychologique contenue dans la Loi sur les normes du travail inclut le harcèlement sexuel.

Elle comprend aussi le harcèlement lié à de la discrimination pour un des motifs contenus à l’article 10 de la Charte des droits et libertés de la personne, c’est-à-dire : la race, la couleur, le sexe, l’identité ou l’expression de genre, la grossesse, la langue, l’état civil, la religion, l’orientation sexuelle, l’âge (sauf dans la mesure prévue par la loi), les convictions politiques , l’origine ethnique ou nationale, la condition sociale, le handicap ou l’utilisation d’un moyen pour pallier ce handicap.

Comment reconnaître le harcèlement psychologique ou sexuel?

Le harcèlement psychologique ou sexuel peut se manifester de plusieurs façons.

Les comportements suivants en sont des exemples :

  • Empêcher une personne de s’exprimer : l’interrompre sans cesse, lui interdire de parler aux autres.
  • Isoler une personne : ne plus lui adresser la parole, l’ignorer, l’éloigner, la priver de moyens de communication (téléphone, ordinateur, courrier, etc.).
  • Déstabiliser une personne : se moquer de ses convictions, de ses goûts, de ses points faibles, faire des communications désobligeants, mettre en doute son jugement.
  • Déconsidérer une personne : répandre des rumeurs à son égard, la ridiculiser, l’humilier ou l’injurier.
  • Discréditer une personne : ne plus lui donner de tâches à accomplir, lui attribuer des tâches inférieures à ses compétences ou qu’elle n’a pas la capacité de faire, la mettre en échec, simuler des fautes professionnelles, la dénigrer devant les autres.
  • Menacer ou agresser la personne : hurler, la bousculer, endommager ses biens.
  • Toute forme d’attention ou d’avance non désirée à connotation sexuelle, par exemple : une sollicitation insistante, des regards, baisers ou attouchements, des insultes sexistes et des propos grossiers, des propos, des blagues ou images à connotation sexuelle transmis par tout moyen, technologique ou autre.

Source : Guide pratique de l’employeur, comprendre et prévenir le harcèlement psychologique ou sexuel au travail, CNESST, p. 9.

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